agent comptable de la caisse de mutualité sociale agricole de la Charente, ancien élève du CNESSS

membres de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

au titre de l'année 2001 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole

Caisse centrale de la mutualité sociale agricole

DEUXIEME LISTE

(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)

Première section

Article 8 de l'arrêté du

au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole

b) Article 11 de l'arrêté du

Néant

DEUXIEME LISTE

(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)

Première section

Article 8 de l'arrêté du

au titre de l'année 1999 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole

Deuxième section

b) Article 11 de l'arrêté du

Néant

DEUXIEME LISTE

(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)

Première section

Article 8 de l'arrêté du

au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

b) Article 11 de l'arrêté du

Néant

Deuxième liste

(directeur, directeur ajdoint)

Première section

Article 8 de l'arrêté du

Art. 1er. - La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole

instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale

la façon suivante

Représentants élus des agents de direction, et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole

Groupe des agents comptables

Titulaires

au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

Caisse centrale et nationale

Deuxième liste

(Directeur, directeur adjoint)

Première section

Article 8 de l'arrêté du

au titre de l'année 1996 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

CAISSE CENTRALE ET NATIONALE

Deuxième liste

(Directeur, directeur adjoint)

Première section

Article 8 de l'arrêté du

au titre de l'année 1995 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

CAISSE CENTRALE ET NATIONALE

DEUXIEME LISTE

(Directeur, directeur adjoint)

1re section

Article 8 de l'arrêté du

au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

Caisses centrales et nationale

PREMIERE LISTE

(Sous-directeur, secrétaire général)

2e section

b) Article 11 de l'arrêté du

Néant

DEUXIEME LISTE

(Directeur, directeur adjoint)

1re section

Article 8 de l'arrêté du

au titre de l'année 1993 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

CAISSES DÉPARTEMENTALES ET PLURIDÉPARTEMENTALES

Deuxième liste

(Directeur, directeur adjoint)

Première section

Article 8 de l'arrêté du

au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

b) Article 11 de l'arrêté du

DEUXIEME LISTE

(Directeur, directeur adjoint)

Première section

Article 8 de l'arrêté du